SPECIALITES POUR L'ENTRETIEN LA PRESERVATION ET L'AMELIORATION DES MATERIAUX – SEPAM, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
99827231
Date de dépôt :
06/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/12/2019
Présentation de la marque REBOUCHLISS
Déposée le 6 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SPECIALITES POUR L'ENTRETIEN LA PRESERVATION ET L'AMELIORATION DES MATERIAUX – SEPAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « REBOUCHLISS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPECIALITES POUR L'ENTRETIEN LA PRESERVATION ET L'AMELIORATION DES MATERIAUX – SEPAM domicilié(e) 3, rue Sainte Marie - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 037 296 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REBOUCHLISS est expirée depuis le 6 décembre 2019.
SPECIALITES POUR L'ENTRETIEN LA PRESERVATION ET L'AMELIORATION DES MATERIAUX – SEPAM a également déposé les autres marques suivantes : SEPAM , POLYFILLA POLYDOSEUR
SPECIALITES POUR L'ENTRETIEN LA PRESERVATION ET L'AMELIORATION DES MATERIAUX – SEPAM, Société Anonyme - 3, rue Sainte Marie - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 682037296
Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19
Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2009 n°2426573 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-30
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, compositions extinctrices ; préparation pour la trempe et la soudure des métaux ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; produits pour encoller et décoller ; colles pour papiers peints ; matières tannantes ; dissolvants pour vernis. Couleurs ; peintures ; vernis ; laques ; siccatifs pour couleurs ; diluants, épaississants et liants pour couleurs, laques et peintures ; couleurs pour apprêt ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières pour apprêt dans le domaine de la peinture ; teintures pour bois, mastic (résine naturelle) ; enduits [peinture] ; peintures ignifuges. Peintures et vernis isolants ; enduits isolants ; papier isolant ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; argile ; béton ; bois de construction, de placage, de sciage ; briques ; carrelages non métalliques ; chaux ; ciment ; enduits [matériaux de construction] ; revêtements de murs, parois [construction] non métalliques ; pierres de construction ; plâtre ; verre de construction.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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